Marque expirée - Marque en non vigueur
minico SPORT
Numéro de dépôt :
3531420
Date de dépôt :
16/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/10/2017
Présentation de la marque minico SPORT
Déposée le 16 octobre 2007 par alain chapelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « minico SPORT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minico SPORT est expirée depuis le 16 octobre 2017.
alain chapelle a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-12
Publication - Publication le 23 nov. 2007 au BOPI 2007-47